La présentation de ce formulaire implique consentement selon les traités et les légitimes. Les données proportionnelles seront conservées et éliminées conformément à celle établie par le règlement EMESA par la Commission Nationale d’Accès, d’Évaluation et de Procès Documentaire de Catalogne pour ce type de tracts, et ne seront pas utilisées à des fins différentes ni transférées. à des tiers sans votre consentement, sauf qu’une norme légale n’est pas autorisée. Pour plus d’informations, vous pouvez accéder à notre Politique de confidentialité

Concernant ces coordonnées, vous pouvez exercer vos droits (droits ARSLOP : accès, rectification ou suppression, limitation du traitement, opposition et, le cas échéant, portabilité) avec une sol•licitude spécifique. Pour toute information relative, vous pouvez contacter le délégué de Protection de données (traforart@traforart.net).